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Nous avons demandé une étude environnementale sur un terrain d'Etat qui doit passer en propriété privée (construction de logements). Cette demande a été jugée irrecevable par arrêté préfectoral sans nous informer. Le délai de recours est passé. Que faire?
bonjour
on m'a trasnmis votre demande
pour le volet radioactivité, l'étude environnementale est obligatoire si dans l'historique du terrain il y a eu des activités industrielles en lien avec la radioactivité comme par ex de l'horlogerie(à ause du radium) ....
si pas d'histoire, pas d'obligation !
pour le volet chimique eje en connais pas
cordialement
Nous avons demandé une étude environnementale sur un terrain d'Etat qui doit passer en propriété privée (construction de logements). Cette demande a été jugée irrecevable par arrêté préfectoral sans nous informer. Le délai de recours est passé. Que faire?
Bonjour;
Je propose d'abord de finir avec les démarches pour l'acquisition du titre de propriété du site. Parce qu'un promoteur ne peux pas demander une étude environnementale sur un site qui ne l'appatient pas encore.
Une fois le titre foncier est acquis, faite à nouveau un courrier de demande de l'étude environnementale en joignant le titre de propriété du site.
Cordialement.
Je cherche un système de pesé de bennes ampliroll. Que recommandez-vous?
Vous devriez appellez Aeropesage Pro +33 2 32 89 73 12; ils ont des sytème pour ce type de véhicule.
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Voici des système de pesage embarques pour bennes Ampliroll , cela necessite l'elaboration d'un faux châssis de des capteurs spécifiques pour une précision et durée maximale , en métrologie légale ou non
