Un DTA à jour sans amiante identifié dans la zone suffit-il, ou faut-il un RAT ciblant tous les matériaux directement ou indirectement affectés par les travaux ?
1 réponse
Non, un DTA à jour ne suffit pas à lui seul pour préparer des travaux. Le DTA répond à une obligation de gestion du risque amiante dans le temps et porte sur les matériaux et produits des listes A et B, selon un périmètre de recherche défini. Son absence de signalement dans une zone ne vaut donc pas absence d amiante dans tous les composants qui pourront être impactés.
Avant travaux, le donneur d ordre doit faire réaliser un repérage amiante avant travaux, RAT, adapté au programme réel de l opération. Il doit couvrir les matériaux susceptibles d être directement touchés, mais aussi ceux affectés indirectement par les percements, déposes, vibrations, réseaux, accès, protections ou reprises. Les sondages, investigations destructives lorsque nécessaires, prélèvements et analyses sont définis en fonction de la technique d intervention et des zones concernées.
Le RAT vise ainsi à prévenir l exposition des travailleurs conformément aux exigences du Code du travail, alors que le DTA constitue une donnée documentaire utile mais non substitutive. Chez ISODIAG, nous analysons d abord le phasage et le périmètre précis des travaux afin de dimensionner un repérage ciblé, exploitable par les entreprises et cohérent avec les matériaux réellement affectés.